EQUIPAGE DES GRANDS CHENES DE BESSEREL

Active Viriat 2002-04-04
M

Mission

mettre en commun le droit de chasse sous terre des renards, blaireaux et ragondins ; exercer la chasse sous terre pendant la période légale de vénerie sous terre ; pratiquer le déterrage dans le cadre de la législation et de la réglementation en vigueur en liaison avec les titulaires des droits de chasse sur les territoires ou elle interviendra ; en règle générale, adopter et exécuter toute mesure propre à faciliter ou améliorer à tout point de vue l'exercice de la chasse sous terre ; défend....

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Viriat (01440)

Associations de Viriat

Siège INSEE

PLACE DE LA MAIRIE, 01440 VIRIAT

Contact

#

Identifiants

RNA
W012007550
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
540078185
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0012011402
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 012P

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00

Activité

chasse

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr