EQUIPAGE DE COUR

Active Bâgé-la-Ville 2013-02-14
M

Mission

mettre en commun le droit de chasse sous terre des renards, blaireaux et ragondins ; exercer la chasse sous terre pendant la période légale de vénerie sous terre et pratiquer le déterrage dans le cadre de la législation et de la réglementation en vigueur en liaison avec les titulaires des droits de chasse sur les territoires ou elle interviendra ; en règle générale, adopter et exécuter toute mesure propre à faciliter et à améliorer à tout point de vue l'exercice de la chasse sous terre ; défendre les intérêts de ses adhérents

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Bâgé-la-Ville (01380)

Associations de Bâgé-Dommartin

Siège INSEE

2303 RTE DE COUR, 01380 BAGE-DOMMARTIN

Contact

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Identifiants

RNA
W012007335
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
793237678
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 012P

Activité

chasse

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr