ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES MAROCAINS DE MEZERIAT Active Mézériat Droits rapatriés Parents d'élèves W012006100 Créée en 1998 socio educatif Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Mézériat (01660) Identifiants RNAW012006100 HIST.0012010011 Historique Créée le 27/01/1998, dernière déclaration le 27/01/1998 4 évènements 27/01/1998 Création 27/01/1998 Dernière déclaration 21/02/1998 Publication au Journal Officiel 03/04/2012 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Droits rapatriés / Parents d'élèves Droits rapatriés 003045défense des droits des personnes rapatriées Parents d'élèves 015005parents d'élèves Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.