AIN'PACTE

Active Bourg-en-Bresse 1995-11-02
M

Mission

créer un espace d'échanges entre les associations représentant les diverses composantes de la population de l'Ain, afin de les aider à promouvoir leurs activités, tout en gardant leur totale indépendance ; profiter des expériences des uns et des autres pour faciliter l'intégration la meilleure de leurs adhérents dans la société française, dans le respect de la laïcité et les lois de la république ; faire découvrir leurs cultures et oeuvrer pour l'harmonie des diverses composantes de la population de nos cités ; développer le travail inter partenarial visant l'intégration et la citoyenneté

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Bourg-en-Bresse (01000)

Associations de Bourg-en-Bresse

Siège INSEE

10 RUE D'ESPAGNE, 01000 BOURG-EN-BRESSE

Contact

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Identifiants

RNA
W012005375
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
498675610
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0012009298
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 012P

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

défense des droits des personnes rapatriées

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr