AMICALE DES SAPEURS POMPIERS DE RAMASSE Active Ramasse Sapeurs pompiers W012004617 Créée en 1988 gérer la compagnie des sapeurs pompiers Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Ramasse (01250) Identifiants RNAW012004617 HIST.0012007208 Historique Créée le 04/02/1988, dernière déclaration le 13/06/2022 4 évènements 04/02/1988 Création 02/03/1988 Publication au Journal Officiel 13/06/2022 Dernière déclaration 12/12/2022 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Sapeurs pompiers Sapeurs pompiers 036510amicale de sapeurs pompiers Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.