M
Mission
organiser et favoriser la pratique des sports par les élèves fréquentant l'établissement ; elle représente l'établissement dans les épreuves sportives scolaires et universitaires.
Domaines
- associations multisports scolaires ou universitaires 👉 Rives de l'Ain - Pays du Cerdon
@
Commune & Contact
Commune
Pont-d'Ain (01160)Siège INSEE
5 RUE EMILE LE BREUS, 01160 PONT-D'AINContact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W012003997
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
492687850
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0012003872
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Enregistrement INSEE
- - Publication JO
- - Dernier évènement INSEE
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Journal Officiel
Modification
2025-01-20
- Ancien titre : ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLEGE LOUISE DE SAVOIE
- Nouveau titre : ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLEGE LOUISE DE SAVOIE DE PONT D'AIN
- Transfert du siège
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 014S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00
Activité
associations multisports scolaires ou universitaires
NAF : Activités de clubs de sports
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr