ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE D'ATTIGNAT

Active Attignat 1972-03-17
M

Mission

assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvocynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du shéma départemental de gestion cynégatique ; apporter la contribution des chasseur à la conservation des habitats naturels, de la faune et de l flore sauvages

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Attignat (01340)

Associations de Attignat

Contact

#

Identifiants

RNA
W012003772
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0012003321
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Publication JO
  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 012P

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr