SOCIETE CIVILE POUR L'EXERCICE DE LA CHASSE DU HAMEAU DE CHANES Active Béligneux Chasse W012003523 Créée en 1966 exercice de la chasse Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Béligneux (01360) Identifiants RNAW012003523 HIST.0012002795 Historique Créée le 19/08/1966, dernière déclaration le 19/04/2023 4 évènements 19/08/1966 Création 08/09/1966 Publication au Journal Officiel 19/04/2023 Dernière déclaration 27/04/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse Chasse 013005chasse Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.