AMICALE DES SAPEURS POMPIERS DE MONTCET Active Montcet Sapeurs pompiers W012003274 Créée en 1954 oamicale des sapeurs pompiers de montcet' Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Montcet (01310) Identifiants RNAW012003274 HIST.0012002092 Historique Créée le 24/06/1954, dernière déclaration le 15/03/2024 4 évènements 24/06/1954 Création 16/07/1954 Publication au Journal Officiel 15/03/2024 Dernière déclaration 14/09/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Sapeurs pompiers Sapeurs pompiers 036510amicale de sapeurs pompiers Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.