SOCIETE MUSICALE LA FRATERNELLE Active Saint-Maurice-de-Gourdans Musique W012003135 Créée en 1947 pratique de la musique et organisation de concerts Contact EMAIL@gmail.comAfficher
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Maurice-de-Gourdans (01800) Identifiants RNAW012003135 HIST.0012001491 Historique Créée le 20/02/1947, dernière déclaration le 01/05/2017 4 évènements 20/02/1947 Création 26/04/1947 Publication au Journal Officiel 01/05/2017 Dernière déclaration 30/10/2017 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Musique Musique 006030chant choral, musique Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 dernière date publication enregistrée :1947-04-26 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.