NOT'R IMMO Active Bourg-en-Bresse Entraide Intérêts économiques W012002026 Créée en 1996 mise en place et suivi des activités notariales de la compagnie des notaires de l'ain Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Bourg-en-Bresse (01000) Identifiants RNAW012002026 HIST.0012009525 Historique Créée le 17/07/1996, dernière déclaration le 04/10/2022 4 évènements 17/07/1996 Création 07/08/1996 Publication au Journal Officiel 04/10/2022 Dernière déclaration 18/10/2022 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Entraide / Intérêts économiques Entraide 014000amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux Intérêts économiques 023000représentation, promotion et défense d'intérêts économiques Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.