SOU DES ECOLES DE TRAMOYES

Active Tramoyes 1994-02-25
M

Mission

rassembler autour des ecoliers leurs parents et tous les amis de l'ecole publique de tramoyes afin d' ameliorer la vie materielle

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Tramoyes (01390)

Associations de Tramoyes

Siège INSEE

19 RUE DU MARQUIS DE SALLMARD, 01390 TRAMOYES

Contact

#

Identifiants

RNA
W012001929
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
924463334
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0012008842
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 012P

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

parents d'élèves

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr