ASSOCIATION SPORTIVE PERONNAS BASKET Active Péronnas Basket W012001771 Créée en 1983 pratique du basket ball Contact EMAIL...@gmail.comAfficher
Données officielles Sources / RNA Siège Péronnas (01960) Identifiants RNAW012001771 HIST.0012006215 Historique Créée le 18/11/1983, dernière déclaration le 14/08/2026 4 évènements 18/11/1983 Création 25/11/1983 Publication au Journal Officiel 14/08/2026 Dernière déclaration 17/08/2026 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Basket Basket 011065Basket-ball Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.