GROUPEMENT DES PROPRIETAIRES CHASSEURS DE RIGNIEUX LE FRANC

Active Rignieux-le-Franc 1945-08-04
M

Mission

grouper les chasseurs habitant la commune de Rignieux le Franc en vue de favoriser le développement du gibier par la protection, le repeuplement, les aménagements, la destruction des nuisibles, la répression du braconnage et l'exploitation rationnelle de la chasse sur les terrains ou la société possède le droit de chasse ; assurer le respect des propriétés et des récoltes ; défendre les intérêts des chasseurs sociétaires par tous les moyens légaux et auprès de toutes les juridictions

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Rignieux-le-Franc (01800)

Associations de Rignieux-le-Franc

Contact

#

Identifiants

RNA
W012001185
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0012001256
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 012P

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr