SYNDICAT RURAL POUR L'EXPLOITATION DE LA CHASSE DE LA COMMUNE DE VESCOURS

Active Vescours 1937-08-30
M

Mission

grouper les propriétaires et habitants de la commune en vue du développement du gibier par la protection, le repeuplement, la destruction des nuisibles, la répression du braconnage et l'exploitation rationnelle de la chasse sur les terrains ou l'association possède le droit de chasse (sur la commune de Vescours et les communes limitrophes provenant soit d'apport de sociétaires, soit de location ou d'échanges)

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Vescours (01560)

Associations de Vescours

Siège INSEE

01560 VESCOURS

Contact

#

Identifiants

RNA
W012000334
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
530999101
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0012000890
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 012P

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00

Activité

chasse

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr