ASSOCIATION DE CHASSE FLUVIALE DE LA BASSE RIVIÈRE D'AIN

Active Chazey-sur-Ain 1991-06-27
M

Mission

exploitation de la chasse sur les territoires où l'association détient le droit de chasse et notamment sur le domaine public fluvial dans le souci de la préservation de la faune sauvage et de ses habitants, du développement du capital cynégétique, du respect des équilibres biologiques, notamment par le gardiennage et d'une façon générale, de l'amélioration des conditions d'exercice de la chasse ; contribuer à l'éducation et à l'information des chasseurs et du public, pour le respect du gibier et de l'environnement, par la connaissance des espèces, des lois et des règlements ; participer à la gestion des réserves de chasse et de faune sauvage ou de réserves naturelles

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Chazey-sur-Ain (01150)

Associations de Chazey-sur-Ain

Contact

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Identifiants

RNA
W011005537
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0011003170
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 011S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr