OGEC AMBERIEU BUGEY STE MARIE

Active Ambérieu-en-Bugey 1952-12-11
M

Mission

assurer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement fondés sur l'autorité canonique compétente

Domaines

  • organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique 👉 Plaine de l'Ain
  • activités religieuses, spirituelles ou philosophiques 👉 Plaine de l'Ain
@

Commune & Contact

Commune

Ambérieu-en-Bugey (01500)

Associations de Ambérieu-en-Bugey

Siège INSEE

21 RUE DU PENSIONNAT, 01500 AMBERIEU-EN-BUGEY

Contact

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Identifiants

RNA
W011001861
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
775543465
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0011000970
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour

Journal Officiel

Modification 2026-01-13
  • Ancien titre : ORGANISME DE GESTION DE L ETABLISSEMENT CATHOLIQUE SAINTE-MARIE
  • Nouveau titre : OGEC AMBERIEU BUGEY STE MARIE
  • Transfert du siège
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 011S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique

activités religieuses, spirituelles ou philosophiques

NAF : Enseignement secondaire général

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr