OGEC AMBERIEU BUGEY STE MARIE Active Ambérieu-en-Bugey Gestion enseignement Religion Enseignement secondaire W011001861 775543465 Créée en 1952 assurer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement fondés sur l'autorité canonique compétente Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / JOAFE / SIRENE Siège Ambérieu-en-Bugey (01500) 21 RUE DU PENSIONNAT, 01500 AMBERIEU-EN-BUGEY Identifiants RNAW011001861 SIREN775543465 HIST.0011000970 Anciennes informations Historique Créée le 11/12/1952, dernière déclaration le 13/01/2026 6 évènements 01/01/1900 Enregistrement INSEE 11/12/1952 Création 21/12/1952 Publication au Journal Officiel 01/01/2008 Dernier évènement INSEE 13/01/2026 Dernière déclaration 10/02/2026 Mise à jour Détails Publications au Journal Officiel dernière le 13/01/2026 / Modification 13/01/2026 Modification Titre : ORGANISME DE GESTION DE L ETABLISSEMENT CATHOLIQUE SAINTE-MARIE devient OGEC AMBERIEU BUGEY STE MARIE Télécharger l'annonce Lien permanent Activité menée, telle que définie par l'administration Gestion enseignement / Religion / Enseignement secondaire Gestion enseignement 015035organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique Religion 040000activités religieuses, spirituelles ou philosophiques Enseignement secondaire NAF 85.31ZEnseignement secondaire général Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée ObservationReprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / JOAFE / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.