Mission
assurer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement fondés sur l'autorité canonique compétente
Domaines
- organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique 👉 Plaine de l'Ain
- activités religieuses, spirituelles ou philosophiques 👉 Plaine de l'Ain
Commune & Contact
Commune
Ambérieu-en-Bugey (01500)Associations de Ambérieu-en-Bugey
Siège INSEE
21 RUE DU PENSIONNAT, 01500 AMBERIEU-EN-BUGEYContact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
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Historique
Chronologie
- - Enregistrement INSEE
- - Création
- - Publication JO
- - Dernier évènement INSEE
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Journal Officiel
- Ancien titre : ORGANISME DE GESTION DE L ETABLISSEMENT CATHOLIQUE SAINTE-MARIE
- Nouveau titre : OGEC AMBERIEU BUGEY STE MARIE
- Transfert du siège
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 011S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Activité
organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique
activités religieuses, spirituelles ou philosophiques
NAF : Enseignement secondaire général
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr