ASSOCIATION DU PORT DE GROSLEE

Dissoute Groslée 2004-10-06
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2014-10-11.

observation, études, propositions, faisabilités de tout ce qui peut contribuer à la sécurité et le bien être des résidents, l'application des lois et arrêtés en cours concernant la vitesse des usagers, le passage réglemente des poids lourds sur la RD 19 à hauteur du port de Groslée et ses abords, la vitesse et les nuisances sonores des engins motorisés sur le rhpone à hauteur du Port de Groslée

Domaines

  • comités de défense, de sauvegarde 👉 Bugey Sud
@

Commune & Contact

Commune

Groslée (01680)

Associations de Groslée-Saint-Benoit

Contact

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Identifiants

RNA
W011001829
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0011004365
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dissolution
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 011S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00

Activité

comités de défense, de sauvegarde

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.