Mission
protection, préservation de la biodiversité présente dans des zones naturelles et sauvages au moyen, entre autres, d'actions de sensibilisation des publics et également de l'acquisition de parcelles de terrains. Elle a vocation à être propriétaire de biens fonciers. Ces terrains acquis ne pourront pas être donnés ou vendus pour une exploitation de type industriel ou agricole qui détruirait l'aspect actuel sauvage par détérioration des sols, nuisances sonores ou pollution de l'aire
Domaines
- comités de défense, de sauvegarde 👉 Bugey Sud
Commune & Contact
Commune
Saint-Martin-de-Bavel (01510)Associations de Saint-Martin-de-Bavel
Contact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 011S
Activité
comités de défense, de sauvegarde
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr