COHR47 Active Seyssel Sapeurs pompiers Socioculturel W011001619 Créée en 2013 organisation de différentes manifestations au Pays de Seyssel Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Seyssel (01420) Identifiants RNAW011001619 Historique Créée le 09/09/2013, dernière déclaration le 21/04/2020 4 évènements 09/09/2013 Création 28/09/2013 Publication au Journal Officiel 21/04/2020 Dernière déclaration 21/10/2020 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Sapeurs pompiers / Socioculturel Sapeurs pompiers 036510amicale de sapeurs pompiers Socioculturel 009000action socio-culturelle Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.