AU FIL DES PAGES Dissoute Saint-Rambert-en-Bugey Bibliothèques W011001545 Créée en 1991 Cette association est dissoute depuis le 2025-02-03. gestion de la bibliothèque municipale
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Rambert-en-Bugey (01230) Identifiants RNAW011001545 HIST.0011003147 Historique Créée le 03/04/1991, dernière déclaration le 23/05/2025 5 évènements 03/04/1991 Création 02/05/1991 Publication au Journal Officiel 03/02/2025 Dissolution 23/05/2025 Dernière déclaration 03/06/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Bibliothèques Bibliothèques 006005bibliothèques, ludothèques, discothèques, vidéothèques Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.