SOCIETE COMMUNALE DE CHASSE D'ONCIEU - AIN

Active Oncieu 2003-04-24
M

Mission

permettre une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agrocynégétique, la régulation des animaux nuisibles et veiller au respect des plans de chasse ; son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Oncieu (01230)

Associations de Oncieu

Contact

#

Identifiants

RNA
W011000979
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0011004239
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 011S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr