Mission
affirmer le droit de chasse sur les propriétés communales ou particulières ; favoriser l'exercice du droit de chasse en commun sur le territoire de la commune d'Arandas ; favoriser la conservation du gibier, la protection des récoltes, la répression du braconnage, la régulation des nuisibles
Domaines
- chasse 👉 Plaine de l'Ain
Commune & Contact
Commune
Arandas (01230)Siège INSEE
01230 ARANDASContact
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- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
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Historique
Chronologie
- - Enregistrement INSEE
- - Création
- - Publication JO
- - Dernier évènement INSEE
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 011S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Activité
chasse
NAF : Activités de clubs de sports
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr