LE DREFFIA

Active Hauteville-Lompnes 1991-06-24
M

Mission

conservation du patrimoine, de l'habitat et plus généralement des sites du plateau d'Hauteville-Brénod et leur mise en valeur, notamment par l'information et les recherches sur leurs racines historiques

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Hauteville-Lompnes (01110)

Associations de Plateau d'Hauteville

Siège INSEE

PL DOCTEUR JEAN LE TACON, 01110 PLATEAU D'HAUTEVILLE

Contact

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Identifiants

RNA
W011000445
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
528070402
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
52807040200011
Copié !
?
Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
Historique
0011003167
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 011S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

associations, sociétés savantes pour des études historiques, histoire du patrimoine

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr