COMITE POUR LA RESTAURATION DU PATRIMOINE D'ORDONNAZ Active Ordonnaz Défense patrimoine Défense & Sauvegarde W011000376 Créée en 1988 contribuer à la sauvegarde du patrimoine d'Ordonnaz Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Ordonnaz (01510) Identifiants RNAW011000376 HIST.0011002741 Historique Créée le 25/10/1988, dernière déclaration le 28/10/2024 4 évènements 25/10/1988 Création 14/12/1988 Publication au Journal Officiel 28/10/2024 Dernière déclaration 29/04/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Défense patrimoine / Défense & Sauvegarde Défense patrimoine 010022comités de défense du patrimoine Défense & Sauvegarde 024035comités de défense, de sauvegarde Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.