SOCIETE COMMUNALE DE CHASSE ET DE PECHE DE VAUX EN BUGEY

Activité

Projet porté

grouper les chasseurs habitants la commune de Vaux en Bugey en vue de leur permettre la pratique de la chasse et son exploitation rationnelle sur les terrains où la société possède le droit de chasse ; assurer les conditions d'obtention et de maintien de ce droit de chasse ; garantir le respect des propriétés et des récoltes ; défendre les intérêts des chasseurs et pêcheurs par tous les moyens légaux et auprès de toutes les juridictions ; favoriser le développement du gibier par la protection, le repeuplement, les aménagements, la destruction des nuisibles et la répression du braconnage ; grouper les pêcheurs et leur permettre l'exercice de la pêche dans les meilleures conditions ; repeupler, protéger et entretenir le Buisin

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

• chasse - Les associations de ce domaine dans le département

Commune

Contact

Pour contacter l'association, si celle-ci n'a pas déclaré de site web au Répertoire National des Associations (RNA), alors vous avez plusieurs options :

• Rechercher sur internet si l'association a publié un site web avec les informations permettant des les contacter.
• Contacter la mairie concernée qui aura peut-être des informations à son sujet : Contacter la mairie

Historique

Les évènements marquants de l'association :

• 27/08/1935 - Création de l'association
• 11/09/1935 - Publication JO de l'avis de création de l'association
• 16/07/2024 - Dernière déclaration en date de l'association
• 15/01/2025 - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W011000146

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 0011000462

Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 011S

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Site web déclaré au waldec : Aucun

Actions

Publication légale

Pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous rendre sur le site du service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

Nous vous proposons un outil pour pré-remplir automatiquement le CERFA nécessaire avec les informations de votre association : Pré-remplir le cerfa automatiquement.