M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
CONSEILLER LES ENTREPRISES ARTISANALES PERMETTRE ET FACILITER L'ASSUJETTISSEMENT à LA TVA DE CERTAINES PRESTATIONS AUX ADHERENTS DE LA CAPEB90...
Domaines
- amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux — TERRITOIRE DE BELFORT
@
Commune & Contact
Commune
BELFORT (90000)#
Identifiants
Identifiant
901P0901005176
Copié !
Historique
0901005176
Copié !
RNA
W901006461
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 901P
Observation : W901006461
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.