M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Comite des fetes
Domaines
- clubs de loisirs, relations — TERRITOIRE DE BELFORT
- comités des fêtes — TERRITOIRE DE BELFORT
@
Commune & Contact
Commune
ROUGEGOUTTE (90200)#
Identifiants
Identifiant
901P0901003810
Copié !
Historique
0901003810
Copié !
RNA
W901006841
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 901P
Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.