M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Regrouper sur le plan local les proprietaires des pavillons construits par le c r l de montbeliard au lieudit pres d aumont a valdoie en vue de defendre leurs interets materiels et moraux
Domaines
- amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux — TERRITOIRE DE BELFORT
- associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement — TERRITOIRE DE BELFORT
@
Commune & Contact
Commune
VALDOIE (90300)#
Identifiants
Identifiant
901P0901002059
Copié !
Historique
0901002059
Copié !
RNA
W901006693
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 901P
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.