M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
étudier, définir et diffuser les règles de sécurité minimales que doivent observer les constructeurs, les employeurs et les utilisateurs d'outils, de machines d'assemblage et/ou de fixation rapide. Elle a pour objet d'aider les services publics et privés compétents à développer, promulguer et faire appliquer les règlements de sécurité appropiés tel que développé dans le règlement intérieur de l'ATACI.
@
Commune & Contact
Commune
MONBEQUI (82170)#
Identifiants
Identifiant
822P0822008499
Copié !
Historique
0822008499
Copié !
RNA
W822008595
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 822P
Observation : W822008595
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.