Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement
SYNDIQUER LES PROPRIETAIRES OU HABITANTS DE LA COMMUNE AINSI QUE LES ETRANGERS QUI SERAIENT ADMIS EN VUE DE L'ORGANISATION DE LA CHASSE,DE LA PROTECTION DES PROPRIETES ET DES RECOLTES
Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :
Les évènements marquants de l'association :
Identifiant de l'association : 811P5063
L'identifiant du siège de l'association auprès de l'INSEE et du Registre du Commerce et des Sociétés : 0
Le numéro SIRET correspond à l'identifiant de l'établissement siège.
L'identifiant historique de l'association : 5063
Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W811010087
Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 811P
Nature de l'association : Simplement Declarée (D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)
Observation du registre : W811010087
Position (Active, Dissoute, Reportée) : Reportée (R)
Site web déclaré au registre : www