Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement
Assurer la protection de la personne et la sauvegarde des biens des personnes handicapEes mentales de la communautE de l'arche de la somme assumer les fonctions de protection en application des dispositions du titre xidu livre premier du code civil
Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :
Les évènements marquants de l'association :
Identifiant de l'association : 803S0803001788
L'identifiant historique de l'association : 0803001788
Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W803001087
Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 803S
Nature de l'association : Simplement Declarée (D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)
Observation du registre : W803001087
Position (Active, Dissoute, Reportée) : Reportée (R)
Site web déclaré au registre : Aucun