Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement
Respect du droit francais d'une part, des textes fondamentaux de l'enseignement catholique et des accords conclus en son sein d'autre part, assumer juridiquement la gestion d'etablissements d'enseignement fondes par l'autoritE canonique competente.
Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :
Les évènements marquants de l'association :
Identifiant de l'association : 793S0793001103
L'identifiant historique de l'association : 0793001103
Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W793001502
Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 793S
Nature de l'association : Simplement Declarée (D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)
Observation du registre : W793001502
Position (Active, Dissoute, Reportée) : Reportée (R)
Site web déclaré au registre : Aucun