ORGANISME DE GESTION DU COLLEGE CATHOLIQUE D'ENSEIGNEMENT 'OGEC CHARLES PEGUY'

Active Transférée RNA
Fiche RNA
M

Mission

Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.

Respect du droit francais d'une part, des textes fondamentaux de l'enseignement catholique et des accords conclus en son sein d'autre part, assumer juridiquement la gestion d'etablissements d'enseignement fondes par l'autoritE canonique competente.

@

Commune & Contact

Commune

MONCOUTANT (79320)

Associations de Moncoutant-sur-Sèvre

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Identifiants

Identifiant
793S0793001103
Copié !
Historique
0793001103
Copié !
RNA
W793001502
Copié !
H

Historique

Chronologie

  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 793S

Observation : W793001502

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.