M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Respect du droit francais d'une part, des textes fondamentaux de l'enseignement catholique et des accords conclus en son sein d'autre part, assumer juridiquement la gestion d'etablissements d'enseignement fondes par l'autoritE canonique competente.
@
Commune & Contact
Commune
MONCOUTANT (79320)#
Identifiants
Identifiant
793S0793001103
Copié !
Historique
0793001103
Copié !
RNA
W793001502
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 793S
Observation : W793001502
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.