M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Effectuer a titre de mandataire gratuit a la demande de ses membres,les reglements pecuniaires dans les cas prevus par l'article 48 du decret du 10 avril 1954,modifie par le decret du 30novembre 1956.
Domaines
- amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux — YVELINES
@
Commune & Contact
Commune
VERSAILLES (78000)#
Identifiants
Identifiant
784P0784007104
Copié !
Historique
0784007104
Copié !
RNA
W784011075
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 784P
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.