Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement
mise en oeuvre des articles 14 et 15 de la déclaration des droits de l'homme et du citoyen
Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :
mouvements de consommateurs - Les associations de ce domaine dans le département
Les évènements marquants de l'association :
Identifiant de l'association : 751P00093848
L'identifiant historique de l'association : 00093848
Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W751093848
Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 751P
Nature de l'association : Simplement Declarée (D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)
Observation du registre : W751093848
Position (Active, Dissoute, Reportée) : Reportée (R)
Site web déclaré au registre : Aucun