Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement
grouper les experts inscrits ou ayant été inscrits sur les listes des experts prés les cours d'appel
Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :
groupement d'achats, groupement d'entreprises - Les associations de ce domaine dans le département
Les évènements marquants de l'association :
Identifiant de l'association : 751P00030291
L'identifiant historique de l'association : 00030291
Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W751030291
Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 751P
Nature de l'association : Simplement Declarée (D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)
Observation du registre : W751030291
Position (Active, Dissoute, Reportée) : Reportée (R)
Site web déclaré au registre : Aucun