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SECTION LOCALE DES ACCIDENTES DU TRAVAIL ET DES HANDICAPES DU HAUT-GIFFRE

Activité

Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement

Projet porté

La dEfense par tous les moyens en son pouvoir ceci en accord avec le groupement dEpartemental de la hte savoie et la fEdEration nationale des mutilEs du travail assurEs sociaux invalides civils et ayants droit...

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans les thèmes :

Adresse

TANINGES (74440)

Historique

Les évènements marquants de l'association :

  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro d'identifiant

Identifiant de l'association : 742S0742001468

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 0742001468

Nouvel identifiant

Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W742008319

Nouvel enregistrement

Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 742S

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du registre : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Position (Active, Dissoute, Reportée) : Active (A)

Site web déclaré au registre : Aucun