M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
EXPLOITATION EN COMMUN DE PATURAGES SITUES DANS LES REGIONS D ECONOMIE MONTAGNARDE DEFINIES A L ARTICLE 1ER DE LA LOI 72 12 DU 3 01 1972 GRACE A LA CONSTITUTION DE TROUPEAUX COMPRENANT DES ANIMAUX APPARTENANT AUX ASSOCIES
Domaines
- Environnement, cadre de vie — SAVOIE
@
Commune & Contact
Commune
ECOLE (73630)#
Identifiants
Identifiant
732P0732016452
Copié !
Historique
0732016452
Copié !
RNA
W732011539
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 732P
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.