M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
OMETTRE A LA DISPOSITION DE SES MEMBRES, UN OU PLUSIEURS SALARIES LIES AU GROUPEMENT PAR UN CONTRAT DE TRAVAIL, EN APPLICATION DES DISPOSITIONS DE LA LOI DU 25 JUILLET 1985 (TITREII), RELATIVE AU GROUPEMENT D'EMPLOYEURS.
Domaines
- interventions sociales — SAONE-ET-LOIRE
@
Commune & Contact
Commune
SAINT-GERMAIN-DU-BOIS (71330)#
Identifiants
Identifiant
714S0714000864
Copié !
Historique
0714000864
Copié !
RNA
W714001392
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 714S
Observation : W714001392
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.