Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement
OMETTRE A LA DISPOSITION DE SES MEMBRES, UN OU PLUSIEURS SALARIES LIES AU GROUPEMENT PAR UN CONTRAT DE TRAVAIL, EN APPLICATION DES DISPOSITIONS DE LA LOI DU 25 JUILLET 1985 (TITREII), RELATIVE AU GROUPEMENT D'EMPLOYEURS.
Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :
interventions sociales - Les associations de ce domaine dans le département
Les évènements marquants de l'association :
Identifiant de l'association : 714S0714000864
L'identifiant historique de l'association : 0714000864
Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W714001392
Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 714S
Nature de l'association : Simplement Declarée (D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)
Observation du registre : W714001392
Position (Active, Dissoute, Reportée) : Reportée (R)
Site web déclaré au registre : Aucun