Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement
Cette association, représentant les structures ADMR de Franche-Comté, a pour buts : d'instruire et de coordonner toutes actions et demandes de financement revêtant un caractère régional Franche-Comté, et de les gérer dans le cadre d'une convention précisant les modalités et conditions de réglement des frais et dépenses engagés stipulés dans le programme subventionné ; de désigner ses représentants auprès des instances régionales de Franche-Comté
Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :
Les évènements marquants de l'association :
Identifiant de l'association : 702P0702005851
L'identifiant historique de l'association : 0702005851
Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W702002643
Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 702P
Nature de l'association : Simplement Declarée (D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)
Observation du registre : W702002643
Position (Active, Dissoute, Reportée) : Reportée (R)
Site web déclaré au registre : Aucun