M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Cette association, représentant les structures ADMR de Franche-Comté, a pour buts : d'instruire et de coordonner toutes actions et demandes de financement revêtant un caractère régional Franche-Comté, et de les gérer dans le cadre d'une convention précisant les modalités et conditions de réglement des frais et dépenses engagés stipulés dans le programme subventionné ; de désigner ses représentants auprès des instances régionales de Franche-Comté
@
Commune & Contact
Commune
VESOUL (70000)#
Identifiants
Identifiant
702P0702005851
Copié !
Historique
0702005851
Copié !
RNA
W702002643
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 702P
Observation : W702002643
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.