M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Administrer et exploiter par bail ou location les biens meubles etimmeubles appartenant a l'association quelques lieux qu'ils soientsitues au moyen de ces baux ou locations, mettre les dits
@
Commune & Contact
Commune
LUXEUIL-LES-BAINS (70300)#
Identifiants
Identifiant
701S0701001082
Copié !
Historique
0701001082
Copié !
RNA
W701003104
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 701S
Observation : W701003104
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.