ASSOCIATION DE CHASSE LES MINEURS D'AUBERCHICOURT

Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.

But social par accord ds charbonnag de france propriet ds droits de chasse pour la mise en commun de cs droits dont ils sont locat propriet pr en jouir en commun ainsi qu il va en etre dit destruct d animaux nuisib repress du brac reg du droit de cha

Domaines

• chasse — NORD

Commune

Associations de Auberchicourt

Chronologie

• 11/10/1995 - Publication JO
• 20/09/2018 - Mise à jour