M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
LAISSER EXERCER LE DROIT DE CHASSE SUR LES TERRES, PRES, BOIS, LANDES ETC... DES MEMBRES DE L'ASSOCIATION, SOUS RESERVE DU CONSENTEMENT EXPRESS DES PROPRIETAIRES. DEFENSE DES INTERETS DES PROPRIETAIRES, EN CE QUI CONCERNE LES
@
Commune & Contact
Commune
MONTCLERA (46250)#
Identifiants
Identifiant
461P0461004296
Copié !
Historique
0461004296
Copié !
RNA
W461002675
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 461P
Observation : W461002675
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.