Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement
Défense des intérêts des propriétaires des terrains situés dans l'emprise du projet de zac secteur Ouest crée le 25 avril 2006 et renommé ZAC du Malessard
Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :
comités de défense, de sauvegarde - Les associations de ce domaine dans le département
Les évènements marquants de l'association :
Identifiant de l'association : 442P0442032673
L'identifiant historique de l'association : 0442032673
Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W442014003
Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 442P
Nature de l'association : Simplement Declarée (D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)
Observation du registre : W442014003
Position (Active, Dissoute, Reportée) : Reportée (R)
Site web déclaré au registre : Aucun