M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Défense des intérêts des propriétaires des terrains situés dans l'emprise du projet de zac secteur Ouest crée le 25 avril 2006 et renommé ZAC du Malessard
Domaines
- comités de défense, de sauvegarde — LOIRE-ATLANTIQUE
@
Commune & Contact
Commune
SAINTE-PAZANNE (44680)#
Identifiants
Identifiant
442P0442032673
Copié !
Historique
0442032673
Copié !
RNA
W442014003
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 442P
Observation : W442014003
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.