M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
être une force de concertation et de proposition sur les projets de liaison autoroutière entre Clisson et Vallet (articles L300-2, R330-1 à R330-3 du code de l'urbanisme) ; son objectif est, dans le cadre de l'intérêt général de défendre les intérêtsdes usagers et riverains (viticulteurs, artisans,entrepreneurs,habitants etc..) des routes N 149 et D 763
Domaines
- Comité, défense d'un emploi — LOIRE-ATLANTIQUE
@
Commune & Contact
Commune
GORGES (44190)#
Identifiants
Identifiant
442P0442029349
Copié !
Historique
0442029349
Copié !
RNA
W442013471
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 442P
Observation : W442013471
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.