M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Mettre les immeubles lui appartenant a la disposition d'organismesdesinteresses a caractere culturel pour leur permettre de remplir leur but
@
Commune & Contact
Commune
BOURG-ARGENTAL (42220)#
Identifiants
Identifiant
423P0423002494
Copié !
Historique
0423002494
Copié !
RNA
W423009476
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 423P
Observation : W423009476
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.