M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
GESTION DES BIENS COMMUNS AUX PARCELLES DE LA SECTION AZ DU CADATRE DE ROQUEMAURE
@
Commune & Contact
Commune
ROQUEMAURE (30150)#
Identifiants
Identifiant
302P0302020962
Copié !
Historique
0302020962
Copié !
RNA
W302018046
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 302P
Observation : W302018046
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.