M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
1° DE DETENIR ET DE GERER DES DROITS DE PÊCHE : SUR LES DOMAINES PUBLICS ET PRIVES DE L'ETAT; SUR LES DOMAINES PUBLICS ET PRIVES DE COLLECTIVITES LOCALES; SUR LES DOMAINES PRIVES DE PROPRIETAIRES; SUR SES PROPRES PROPRIETES - 2° DE PARTICIPER ACTIVEM
Domaines
- pêche — DOUBS
@
Commune & Contact
Commune
BART (25420)#
Identifiants
Identifiant
252S0252006003
Copié !
Historique
0252006003
Copié !
RNA
W252002600
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 252S
Observation : W252002600
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.