Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement
GROUPERLES AMPUTES HABITANT LES DEPARTEMENTS DU TERRITOIRE DE BELFORT, DU DOUBS, DE LA HAUTE SAONE ET DU JURA, BENEFICIANT D'UNE PENSION MILITAIRE D'INVALIDITE AU TITRE DE LA LOI DU 31 MARS 1919, DE LA LOI DU 24 JUIN 1919 (VICTIMES CIVILES) ET DE LO
Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans les thèmes :
anciens combattants - Les associations de ce domaine dans le département
associations de personnes en situation de handicap pour l'entraide et la solidarité (hors défense de droits fondamentaux) - Les associations de ce domaine dans le département
Les évènements marquants de l'association :
Identifiant de l'association : 251P0251015392
L'identifiant historique de l'association : 0251015392
Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W251003932
Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 251P
Nature de l'association : Simplement Declarée (D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)
Observation du registre : W251003932
Position (Active, Dissoute, Reportée) : Reportée (R)
Site web déclaré au registre : Aucun