M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
GROUPERLES AMPUTES HABITANT LES DEPARTEMENTS DU TERRITOIRE DE BELFORT, DU DOUBS, DE LA HAUTE SAONE ET DU JURA, BENEFICIANT D'UNE PENSION MILITAIRE D'INVALIDITE AU TITRE DE LA LOI DU 31 MARS 1919, DE LA LOI DU 24 JUIN 1919 (VICTIMES CIVILES) ET DE LO
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
BESANCON (25000)#
Identifiants
Identifiant
251P0251015392
Copié !
Historique
0251015392
Copié !
RNA
W251003932
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 251P
Observation : W251003932
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.