M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
REFUS DE TOUS LES PROJETS DE CONTOURNEMENT DE BESANCON, PAR LE CHEMIN DEPARTEMENTAL N° 104 SUR LE SECTEUR DES CLAIRONS
Domaines
- comités de défense et d'animation de quartier, association locale ou municipale — DOUBS
@
Commune & Contact
Commune
PUGEY (25720)#
Identifiants
Identifiant
251P0251011710
Copié !
Historique
0251011710
Copié !
RNA
W251005394
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 251P
Observation : W251005394
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.